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méthode pour calculer les émoluments
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il y a 15 ans 7 mois #2741
par clerette
méthode pour calculer les émoluments a été créé par clerette
Bonjour !
Je suis complètement perdue !
Je n'arrive pas à trouver la méthode pour calculer les émoluments sur les revenus 2009 pour procéder à la retenue du 1/12°.
Est ce la façon suivante?
On prend le montant des ressources de l'année 2008 auquel on applique le barême 0%, 7%, 15% et 2% ?
Ce qui fait que le montant des ressources de l'année 2009 servira de base pour la retenue du 1/12° en 2011?
Comment faites vous pour procéder à ladite retenue vis à vis du Trésor Public pour ceux et celles qui sont en établissements?
Merci pour votre aide !
Je suis complètement perdue !

Je n'arrive pas à trouver la méthode pour calculer les émoluments sur les revenus 2009 pour procéder à la retenue du 1/12°.
Est ce la façon suivante?
On prend le montant des ressources de l'année 2008 auquel on applique le barême 0%, 7%, 15% et 2% ?
Ce qui fait que le montant des ressources de l'année 2009 servira de base pour la retenue du 1/12° en 2011?
Comment faites vous pour procéder à ladite retenue vis à vis du Trésor Public pour ceux et celles qui sont en établissements?
Merci pour votre aide !
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il y a 15 ans 7 mois #2742
par bedule
Réponse de bedule sur le sujet Re:méthode pour calculer les émoluments
Bonjour Clerette,
Rassurez vous, vous n'êtes pas la seule à être perdue !!
Je n'arrive même plus à trouver le simulateur de contribution pour cette année.
Rien n'est simple...
Ceci n'est pas une réponse à votre question mais ça teut être une consolation....
Rassurez vous, vous n'êtes pas la seule à être perdue !!
Je n'arrive même plus à trouver le simulateur de contribution pour cette année.
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il y a 15 ans 7 mois #2743
par cozen22
Réponse de cozen22 sur le sujet Re:méthode pour calculer les émoluments
Envoyez votre adresse sur ma BAL cozen22@orange.fr je vous adresse des modèles
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- clerette
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il y a 15 ans 7 mois #2744
par clerette
Réponse de clerette sur le sujet Re:méthode pour calculer les émoluments
merci !
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il y a 15 ans 7 mois #2745
par cozen22
Réponse de cozen22 sur le sujet Re:méthode pour calculer les émoluments
Vous voudrez bien préciser si le MP est en ou hors établissement.
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il y a 15 ans 7 mois #2750
par maouké
Réponse de maouké sur le sujet Re:méthode pour calculer les émoluments
Bonjour,
Toujours au sujet du calcul des émoluments, où doit-on placer les CAT- CAV- et Comptes titres?
Peut-on les inclure avec les assurances-vie?
Merci à tous ceux qui prennent le temps de répondre et rendent ainsi le forum très intéressant.
Toujours au sujet du calcul des émoluments, où doit-on placer les CAT- CAV- et Comptes titres?
Peut-on les inclure avec les assurances-vie?
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