Accéder au contenu principal

procédure agrément

Plus d'informations
il y a 14 ans 5 mois #5526 par ren59
procédure agrément a été créé par ren59
Bonsoir,

combien de temps doit-on encore attendre pour obtenir une réponse après l'entretien avec la DDCS ?

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Plus d'informations
il y a 14 ans 5 mois #5528 par nata
Réponse de nata sur le sujet Re:procédure agrément
4 mois maximun et si au bout de 4 mois vous n'avez pas de réponse, c'est cuit. Et la DDCS ne motive pas ses décisions.

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Plus d'informations
il y a 14 ans 5 mois #5529 par ren59
Réponse de ren59 sur le sujet Re:procédure agrément
oui, ça ce sont les délais maximum.
Ce que j'aimerais savoir c'est si la réponse ne peut pas arriver avant le terme des 4 mois ?

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Plus d'informations
il y a 14 ans 5 mois #5535 par sissi
Réponse de sissi sur le sujet Re:procédure agrément
Il n'est pas possible d'être plus précis .Chaque DDCS a ses propres délais et Mistine a raison vous serez fixé dans un délai maximum de 4 mois à compter de la date de réception de votre dossier complet : accord écrit , refus écrit ou sous-entendu par une non réponse .

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Plus d'informations
il y a 14 ans 4 mois #5541 par litien
Réponse de litien sur le sujet Re:procédure agrément
Bonsoir,
ne vous décourager pas ! Une DDCSPP a réagit après 14 mois. Il suffit d'être patient ! et ne pas avoir besoin de travailler !

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Plus d'informations
il y a 14 ans 4 mois #5546 par ren59
Réponse de ren59 sur le sujet Re:procédure agrément
comment est-ce possible ?

Connexion ou Créer un compte pour participer à la conversation.

Temps de génération de la page : 0.157 secondes
Propulsé par Forum